Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	96256 CLSR QC
Titre	PLAN DES LOTS 24-103 ET 24-104 ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 24-104 ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 24-103 RANG "A" (eng; CAN)
Description	PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur	LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2009-05-22
Date de l'enregistrement	2009-11-06
Numéro du projet	200504I42

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	3184R RSQ QC
Numéro du carnet de note	FB37949 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
96256CLSRQC.PDF	2.62 Mo	2016-11-29	PDF
96256.tif	137.90 Ko	2009-11-06	TIF