Détails du plan

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Numéro de plan 78404 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 127-2-2 TO 127-2-5, 127-4 TO 127-7, 127-3-1 AND 127-3-2. (eng; CAN)
Description ART.:1995 15 079
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage 1995-10-23
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 365528 LRO QC
Plan associé 111016 CLSR QC
Plan associé 3937R RSQ QC
Plan associé 59649 CLSR QC
Numéro remplacé 2038 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2398R RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2614R RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2624R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
78404.tif 215.49 Ko 2005-06-24 TIF
78404CLSRQC.PDF 4.48 Mo 2016-11-29 PDF

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