Détails du plan

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Numéro de plan 85501 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 2-12, 2-13, 2-14, 2-15, 2-16-1, 2-17-1 À 2-17-5, 2-18, 2-19, 2-21, 2-22, 3-9 À 3-11, RANG A. (fra; CAN)
Description ART.:2000 04 S078
Arpenteur FORTIN, D. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2001-01-30
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 321074 LRO QC
Plan associé 69376 CLSR QC
Plan associé 77188 CLSR QC
Plan associé 99210 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34696 CLSR QC
Numéro remplacé 2830R RSQ QC ENTIER
Numéro remplacé 3529R RSQ QC PARTIE
Numéro remplacé 3648R RSQ QC PARTIE
Numéro remplacé 3684R RSQ QC ENTIER

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
85501CLSRQC.PDF 3.64 Mo 2016-11-29 PDF
85501.tif 221.01 Ko 2005-06-24 TIF

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