Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 99210 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 2-44 ET 2-45 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2011-07-14
Date de l'enregistrement 2011-08-17
Numéro du projet 201104031

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4503R RSQ QC
Plan associé 85501 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38927 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
99210CLSRQC.PDF 3.21 Mo 2016-11-29 PDF
99210.tif 120.64 Ko 2011-08-22 TIF

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