Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38927 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 2-44 ET 2-45 RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2011-07-14
Date de l'enregistrement	2011-08-17
Numéro du projet	201104031

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	99210 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb38927.djvu	176.50 Ko	2011-08-22	DJV
FB38927CLSRQC.PDF	7.32 Mo	2017-01-17	PDF