Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 87658 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 37-1 TO 37-42, 37-43 ROAD AND 37-44 (ROAD), BLOCK H. (eng; CAN)
Description ART.:2002 04 I006 QUÉ.
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2002-10-05
Date de l'enregistrement 2003-09-04
Numéro du projet

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 111922 CLSR QC
Plan associé 57487 CLSR QC
Plan associé 95418 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35056 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
87658CLSRQC.PDF 5.22 Mo 2016-11-29 PDF
87658.tif 334.37 Ko 2005-06-24 TIF

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