Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 98621 CLSR QC
Titre PLAN DES LOTS 1-37 À 1-40, 1-1-3 ET DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 1-39, 1-40, 1-1-3 ET 1-10 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-11-08
Date de l'enregistrement 2011-05-24
Numéro du projet 201004085

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 2843R RSQ QC
Plan associé 69376 CLSR QC
Plan associé 866 RSQ QC
Numéro du carnet de note FB38813 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98621.tif 256.82 Ko 2011-05-25 TIF
98621CLSRQC.PDF 3.27 Mo 2016-11-29 PDF

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