Détails du plan

Détails

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Numéro de plan FB38813 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS 1-37 À 1-40 ET 1-1-3 ET DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 1-39, 1-40 ET 1-1-3 ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 1-37 ET 1-38 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH (fra; CAN)
Description
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-11-08
Date de l'enregistrement 2011-05-24
Numéro du projet 201004085

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 98621 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb38813.djvu 210.48 Ko 2011-05-25 DJV
FB38813CLSRQC.PDF 9.83 Mo 2017-01-17 PDF

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