Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB39161 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 18-81 À 18-84 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2011-12-15
Date de l'enregistrement	2012-02-03
Numéro du projet	201104089

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	99991 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb39161.djvu	202.34 Ko	2012-02-09	DJV
FB39161CLSRQC.PDF	9.22 Mo	2017-01-17	PDF