Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	99991 CLSR QC
Titre	PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 18-81 À 18-84 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description	PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2011-12-15
Date de l'enregistrement	2012-02-03
Numéro du projet	201104089

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69373 CLSR QC
Numéro du carnet de note	FB39161 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
99991CLSRQC.PDF	1.90 Mo	2016-11-29	PDF
99991.tif	138.47 Ko	2012-02-06	TIF