Détails du plan

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Numéro de plan 91512 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 13-10 AND 13-11 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 13-4-3, 82743 C.L.S.R.) BLOCK A. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-08-30
Date de l'enregistrement 2006-09-08
Numéro du projet 200604051

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 101961 CLSR QC
Plan associé 4845R RSQ QC
Plan associé 4940R RSQ QC
Plan associé 82743 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91512CLSRQC.PDF 965.58 Ko 2016-11-29 PDF
91512.tif 45.26 Ko 2006-09-11 TIF

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