Détails du plan

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Numéro de plan 91841 CLSR QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS LOTS 17-47 À 17-51 ET 17-54 ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 17-54 ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 17-45 À 17-51, RANG "A". (fra; CAN)
Description PLAN AMENDED DEC. 18, 2006. VOIR COURRIEL: MARTINEAU - LELIEVRE DU 13 DECEMBRE 2006.
Arpenteur MARTINEAU, S. (1204)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2006-10-11
Date de l'enregistrement 2006-12-07
Numéro du projet 200604030

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84265 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35879 CLSR QC
Numéro remplacé 4658R RSQ QC PARTIE

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