Détails du plan

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Numéro de plan 98942 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 5-40 ET 5-41 ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 5-41 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2011-05-26
Date de l'enregistrement 2011-07-06
Numéro du projet 201004138

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1787 RSQ QC
Plan associé 2642R RSQ QC
Plan associé 69375 CLSR QC
Plan associé 76166 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38872 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98942CLSRQC.pdf 3.26 Mo 2023-08-18 PDF

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