Détails du plan

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Numéro de plan FB38871 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 3-16-1, 3-17-1 ET 3-37 DU RANG B ET DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 3-22, 3-23, 4-21-1 ET 4-21-2 DU RANG B RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-12-02
Date de l'enregistrement 2011-06-30
Numéro du projet 201004118

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 98941 CLSR QC

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FB38871CLSRQC.PDF 8.58 Mo 2017-01-17 PDF
fb38871.djvu 194.51 Ko 2011-07-18 DJV

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