Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38878 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 17-57 À 17-64 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPRION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MARTINEAU, S. (1204)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2011-05-19
Date de l'enregistrement	2011-07-12
Numéro du projet	201104007

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	99006 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB38878CLSRQC.PDF	5.88 Mo	2017-01-17	PDF
fb38878.djvu	149.32 Ko	2011-07-18	DJV