Détails du plan

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Numéro de plan FB40091 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE DE L'ARPENTAGE DES LOTS 18-87, 19-48 À 19-50 DU RANG A ET D'UN DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 19-50 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE DE MASHTEUIATSH NO. 5 CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2013-11-13
Date de l'enregistrement 2014-01-14
Numéro du projet 201304103

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 102584 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
FB40091CLSRQC.PDF 9.16 Mo 2017-01-17 PDF
fb40091.djvu 408.92 Ko 2014-01-15 DJV

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