Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 98652 CLSR QC
Titre PLAN DES LOTS 8-12 À 8-15, DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 8-15 ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 8-12 À 8-14 RANG B CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2011-03-23
Date de l'enregistrement 2011-06-07
Numéro du projet 201004132

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 104668 CLSR QC
Plan associé 104669 CLSR QC
Plan associé 85580 CLSR QC
Plan associé 97423 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38826 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98652.tif 128.67 Ko 2011-06-14 TIF
98652CLSRQC.PDF 1.83 Mo 2016-11-29 PDF

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